Denis Hommel

De: Denis HOMMEL
conseiller départemental du Bas-Rhin
Objet:
membres du Comité national de l'eau
Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Rhin-Meuse
Remplace:M. Rémi BERTRAND
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000037182109(source JORF)
nomination
12 Juillet 201812/07/2018
De: Denis HOMMEL
Objet:
membres du comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000036550431(source JORF)
nomination
28 Janvier 201828/01/2018
De: Denis HOMMEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils départementaux
Bas-Rhin
Remplace:M. Jean-Paul WIRTH
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000030674602(source JORF)
nomination
05 Juin 201505/06/2015
De: Denis Hommel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Heider
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000579589(source JORF)
nomination
03 Août 200103/08/2001